Ce que les élus peuvent examiner
Partir des procédés et des tâches, et pas seulement des produits achetés. Les poussières, fumées et émissions générées par l’activité doivent aussi être repérées. Décrire les voies d’exposition, les durées, les quantités et les conditions de mise en œuvre, y compris nettoyage, maintenance et incidents.
Un cas fictif pour raisonner
Un atelier possède les fiches des solvants, mais ne répertorie pas les fumées d’un procédé. Une liste de produits complète en apparence masque une exposition : l’analyse doit repartir des activités effectivement réalisées.
Des actions à discuter et à suivre
Privilégier la suppression ou la substitution lorsque possible, puis les protections collectives et les mesures organisationnelles. Examiner les protections individuelles nécessaires pour les risques résiduels. La fiche prépare les questions du CSE ; elle ne remplace ni une évaluation technique des expositions ni les contrôles réglementaires applicables.
Comment Azimut peut accompagner votre analyse
Selon le mandat et le périmètre convenus, croiser les documents, les entretiens et les observations de situations de travail. Restituer les constats étayés, les informations manquantes et les pistes de transformation ; préciser les moyens, responsables et échéances à discuter. Le suivi distingue une mesure annoncée, sa réalisation et ses effets observés.
Les documents à réunir
Inventaire des produits et des émissions par procédé ; Fiches de données de sécurité à jour et notices de poste ; Évaluation des expositions et résultats de mesurages disponibles ; Études de substitution et contrôles des captages ; DUERP, actions, formation et organisation des incidents
Questions à préparer pour le CSE
Cochez les questions préparées pour votre prochaine réunion. Cette liste constitue une aide à la préparation, pas une évaluation automatique de la situation.
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Votre grille de travail
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| Ligne | Situation et période | Faits et expositions | Moyens réels | Informations à vérifier | Action, responsable, délai | Effets à contrôler |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Repères | Activité, métier et créneau | Décrire sans données nominatives | Accès, disponibilité, fonctionnement | Pièce et question précise | Décision et moyens à discuter | Observation de terrain et date |
| À compléter 1 | ||||||
| À compléter 2 | ||||||
| À compléter 3 |
Pour approfondir
INRS — Produits chimiques, poussières et fumées ↗
Référence consultée le 14 octobre 2026. Les questions et grilles de cette page sont des propositions de préparation élaborées pour les élus ; elles ne constituent pas un outil officiel de l’organisme cité.
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À quoi servent les documents ?
- Inventaire des produits et des émissions par procédé
- Inclure les poussières et fumées sans fiche de données de sécurité commerciale.
- Fiches de données de sécurité à jour et notices de poste
- Identifier dangers, précautions et conditions d’utilisation.
- Évaluation des expositions et résultats de mesurages disponibles
- Examiner tâches, méthodes, périodes, limites et représentativité des mesures.
- Études de substitution et contrôles des captages
- Vérifier les possibilités de réduction à la source et le fonctionnement des protections.
- DUERP, actions, formation et organisation des incidents
- Identifier les moyens, responsabilités et suites prévues.
Ces pièces sont des repères à adapter au contexte, et non une liste universelle d’obligations.
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