Revue documentaire guidée
Quels documents demander pour analyser votre dossier ? Choisissez le sujet, consultez les pièces utiles et construisez une liste précise de compléments à demander.
Pour chaque document, la liste explique à quoi il sert. Commencez par les pièces disponibles, puis repérez les manques et les hypothèses à préciser.
Ces listes sont des repères méthodologiques, pas une liste universelle de documents légalement obligatoires. Certaines pièces n’existent pas encore ou ne sont pas applicables. La demande doit être adaptée au sujet, au mandat et au calendrier ; cet outil ne conclut pas à la suffisance juridique du dossier.
Quel sujet examinez-vous ? Réorganisation, fusion ou projet important IA, nouvel outil ou transformation numérique PSE et organisation future Égalité professionnelle RPS, alertes ou risque grave Charge de travail, effectifs ou absentéisme Horaires, travail de nuit et récupération DUERP et programme de prévention Danger grave et imminent Alerte aux droits des personnes Réunion SSCT ou enquête du CSE TMS, manutentions et contraintes physiques Sous-traitance, coactivité et maintenance Chaleur et conditions climatiques Travail isolé et organisation des secours Produits chimiques, poussières et fumées Télétravail et travail hybride Déplacements professionnels et risque routier Pour un document reçu, vérifiez aussi sa version, la période couverte, le périmètre et les hypothèses de calcul. Une pièce reçue peut rester incomplète.
Réorganisation, fusion ou projet important 1. Dossier de présentation du projet et options étudiées Pourquoi le demander ? Comprendre les objectifs, le périmètre, les choix retenus et les alternatives examinées.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 2. Organigrammes, fiches de poste et répartition des activités avant/après Pourquoi le demander ? Repérer les tâches transférées, les interfaces et les responsabilités modifiées.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 3. Effectifs budgétés, pourvus et présents par métier et service Pourquoi le demander ? Distinguer personnes et ETP, postes vacants, recrutements et redéploiements.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 4. Plannings théoriques, plannings réalisés et cycles cibles Pourquoi le demander ? Examiner les présences effectives, absences, remplacements et horaires.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 5. Données d’activité et hypothèses de dimensionnement Pourquoi le demander ? Vérifier volumes, pics, complexité, temps de coordination et calcul des moyens.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 6. Évaluation des risques du projet, DUERP et mesures de prévention Pourquoi le demander ? Identifier les risques anticipés, les moyens de prévention et leur suivi.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 7. Calendrier de transition, travaux, recrutements, formation et doublures Pourquoi le demander ? Vérifier la continuité du travail et les solutions prévues en cas de retard.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 8. Retours des sites pilotes et modalités de suivi après déploiement Pourquoi le demander ? Examiner les difficultés déjà rencontrées et les conditions de transposition, si une expérimentation existe.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser IA, nouvel outil ou transformation numérique 1. Présentation des usages, fonctionnalités et objectifs de l’outil Pourquoi le demander ? Préciser les activités concernées et ce que l’outil est censé modifier.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 2. Description des tâches et processus avant/après Pourquoi le demander ? Repérer automatisations, vérifications humaines, reprises et nouvelles responsabilités.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 3. Hypothèses de gains de temps et de productivité Pourquoi le demander ? Examiner les bases de calcul, les cas complexes et les tâches non mesurées.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 4. Résultats des tests, pilotes et retours des utilisateurs Pourquoi le demander ? Identifier erreurs, difficultés et limites connues, si ces travaux existent.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 5. Plan de formation, assistance et temps d’apprentissage Pourquoi le demander ? Vérifier les moyens réellement disponibles pour apprendre et résoudre les incidents.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 6. Analyse des risques, DUERP et mesures d’accompagnement Pourquoi le demander ? Examiner les effets sur la charge, l’autonomie, les compétences et les coopérations.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 7. Calendrier de déploiement et procédures en cas de panne Pourquoi le demander ? Vérifier la transition, les solutions de secours et les décisions de poursuite ou d’ajustement.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser PSE et organisation future 1. Dossier présenté au CSE et calendrier de la procédure Pourquoi le demander ? Identifier le périmètre du projet et les échéances des travaux.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 2. Présentation des motifs économiques et des scénarios étudiés Pourquoi le demander ? Mettre en relation les choix du projet et ses conséquences ; articuler cette lecture avec l’expert-comptable.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 3. Projet de PSE et mesures d’accompagnement Pourquoi le demander ? Examiner les mesures proposées et leurs modalités de mise en œuvre.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 4. Organigrammes, emplois, activités et effectifs avant/après Pourquoi le demander ? Identifier ce qui disparaît réellement et les tâches reprises par les équipes restantes.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 5. Analyse de la charge et des compétences dans la cible Pourquoi le demander ? Examiner les moyens du travail restant, la transmission et les formations.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 6. Évaluation des risques et mesures pendant la transition Pourquoi le demander ? Préciser les effets des départs, mobilités et incertitudes sur les collectifs.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 7. Calendrier des départs, transferts et suivi de l’organisation Pourquoi le demander ? Vérifier l’articulation entre les étapes et les moyens de prévention.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser Égalité professionnelle 1. Données comparatives femmes-hommes dans la BDESE Pourquoi le demander ? Identifier les populations, périodes et indicateurs disponibles pour l’analyse.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 2. Indicateurs d’égalité professionnelle et méthodes de calcul applicables Pourquoi le demander ? Vérifier le périmètre et les limites des indicateurs ; leur disponibilité dépend de la situation de l’entreprise.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 3. Rémunérations, classifications et emplois par population comparable Pourquoi le demander ? Examiner les écarts sans confondre effets de structure et différences à situation comparable.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 4. Recrutements, promotions, formations et mobilités Pourquoi le demander ? Étudier les parcours et possibilités d’évolution.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 5. Temps de travail, horaires et expositions professionnelles Pourquoi le demander ? Relier les parcours aux conditions de travail et aux contraintes des emplois.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 6. Accord ou plan d’action et bilan des engagements Pourquoi le demander ? Examiner les mesures, objectifs, moyens et résultats suivis.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser RPS, alertes ou risque grave 1. Chronologie des faits, alertes et réponses apportées Pourquoi le demander ? Distinguer les éléments établis, les signalements et les points à vérifier.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 2. Procès-verbaux CSE/CSSCT et documents sur les changements d’organisation Pourquoi le demander ? Reconstituer les évolutions du travail et les questions déjà soulevées.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 3. Données sociales agrégées : absences, départs, accidents et remplacements Pourquoi le demander ? Examiner les évolutions par période et périmètre sans rechercher de diagnostics individuels.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 4. Organigrammes, consignes, affectations et plannings réalisés Pourquoi le demander ? Comprendre les responsabilités, la charge et les moyens de soutien.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 5. DUERP, programme de prévention et bilan des mesures Pourquoi le demander ? Comparer les risques identifiés aux réponses effectivement mises en œuvre.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 6. Diagnostics antérieurs et observations des acteurs de prévention Pourquoi le demander ? Examiner leurs méthodes, limites et suites, lorsqu’ils existent.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 7. Mesures immédiates de protection et dispositif de suivi Pourquoi le demander ? Identifier les actions déjà engagées et les risques qui restent à examiner.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser Charge de travail, effectifs ou absentéisme 1. Volumes d’activité par période, métier et créneau Pourquoi le demander ? Distinguer moyenne, pics, saisonnalité et complexité des situations.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 2. Effectifs en personnes et ETP, postes pourvus et vacants Pourquoi le demander ? Comprendre la base de calcul des ressources.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 3. Plannings réalisés, absences, remplacements et renforts Pourquoi le demander ? Comparer moyens théoriques et moyens présents.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 4. Temps de travail, heures supplémentaires et tâches reportées Pourquoi le demander ? Rendre visibles les ajustements et leurs conséquences.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 5. Méthodes de calcul de la charge et objectifs de production Pourquoi le demander ? Examiner les hypothèses, temps unitaires et activités exclues.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 6. Répartition des tâches, coordination et compétences Pourquoi le demander ? Identifier les tâches simultanées et les compétences non interchangeables.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 7. Indicateurs d’absences et départs avec définitions Pourquoi le demander ? Permettre des comparaisons pertinentes sans déduire automatiquement une causalité.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser Horaires, travail de nuit et récupération 1. Cycles, accords et règles d’organisation du temps de travail Pourquoi le demander ? Comprendre les règles retenues et leur périmètre.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 2. Plannings théoriques et réalisés sur une période représentative Pourquoi le demander ? Repérer écarts, changements tardifs et variations de présence.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 3. Heures supplémentaires, rappels, remplacements et absences Pourquoi le demander ? Examiner les ajustements répétés et leur répartition.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 4. Organisation des pauses, transmissions et relais Pourquoi le demander ? Identifier les moyens nécessaires à la continuité du travail.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 5. Activité et compétences présentes de jour, de nuit et le week-end Pourquoi le demander ? Examiner les variations de besoins et l’accès au soutien.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 6. Évaluation des risques et mesures de prévention Pourquoi le demander ? Vérifier la prise en compte des horaires et de la récupération dans la prévention.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser DUERP et programme de prévention 1. DUERP actuel et versions antérieures utiles Pourquoi le demander ? Suivre les évolutions de l’évaluation par unité de travail.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 2. Programme annuel ou liste d’actions de prévention selon le cadre applicable Pourquoi le demander ? Identifier les mesures proposées, leur calendrier et les moyens.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 3. Bilans des actions et éléments de réalisation Pourquoi le demander ? Distinguer actions annoncées, mises en œuvre et effets observés.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 4. Données collectives d’accidents, incidents et alertes Pourquoi le demander ? Repérer les situations à réexaminer.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 5. Observations et préconisations des acteurs de prévention Pourquoi le demander ? Suivre les réponses apportées aux recommandations.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 6. Documents des projets et changements d’activité Pourquoi le demander ? Identifier les risques nouveaux ou modifiés et les mesures à prévoir.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser Danger grave et imminent 1. Avis daté et signé au registre spécial DGI Pourquoi le demander ? Tracer les postes concernés, la nature et la cause du danger et les travailleurs exposés ; conserver les données nominatives dans les supports appropriés.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 2. Constats factuels, consignes et éléments techniques utiles Pourquoi le demander ? Documenter la situation sans retarder l’alerte immédiate ni s’exposer pour recueillir des preuves.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 3. Compte rendu de l’enquête immédiate et mesures prises Pourquoi le demander ? Identifier les constats communs, les désaccords et les protections engagées.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 4. Échanges sur la divergence et réunion d’urgence, le cas échéant Pourquoi le demander ? Tracer la réunion sous 24 heures prévue en cas de divergence et l’information des acteurs compétents.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser Alerte aux droits des personnes 1. Saisine de l’employeur et chronologie des faits Pourquoi le demander ? Décrire les faits et l’atteinte invoquée, sans transformer une hypothèse en conclusion.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 2. Pièces et témoignages utiles au périmètre de l’alerte Pourquoi le demander ? Limiter la collecte aux éléments nécessaires ; protéger les données personnelles et médicales.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 3. Modalités de l’enquête avec l’élu et mesures de protection Pourquoi le demander ? Vérifier l’organisation sans délai, les interlocuteurs et la prévention de nouvelles atteintes.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 4. Résultats, réponses et points de désaccord Pourquoi le demander ? Identifier les mesures prises et les suites restant à examiner avec les personnes concernées.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser Réunion SSCT ou enquête du CSE 1. Accord CSE/CSSCT et règlement intérieur Pourquoi le demander ? Identifier les missions déléguées, règles de réunion et moyens applicables.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 2. Demande de réunion, motifs et questions proposées Pourquoi le demander ? Distinguer demande motivée de deux représentants, demande de la majorité et procédure DGI.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 3. Convocation, ordre du jour et documents de séance Pourquoi le demander ? Vérifier la préparation et les personnes à informer ou inviter selon le cadre.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 4. Cadre de l’enquête et composition de la délégation Pourquoi le demander ? Distinguer enquête accident, enquête immédiate DGI et enquête relative aux droits des personnes.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 5. Constats, réponses et suivi des actions Pourquoi le demander ? Conserver les décisions, responsables, moyens et échéances de prévention.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser TMS, manutentions et contraintes physiques 1. Analyse des activités et observations des postes Pourquoi le demander ? Repérer les séquences contraignantes, y compris nettoyage, réglage et reprises.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 2. Volumes, cadences, pauses et plannings réalisés Pourquoi le demander ? Comparer les périodes courantes, les pointes et les récupérations effectives.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 3. Inventaire des aides et historique de maintenance Pourquoi le demander ? Vérifier disponibilité, état et compatibilité avec les tâches.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 4. Signalements et indicateurs de santé agrégés Pourquoi le demander ? Repérer les métiers exposés sans collecter de dossiers médicaux.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 5. DUERP et actions déjà engagées Pourquoi le demander ? Comparer les risques identifiés aux transformations réellement réalisées.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser Sous-traitance, coactivité et maintenance 1. Périmètre de l’opération, intervenants et calendrier Pourquoi le demander ? Identifier les entreprises, tâches et périodes de coactivité.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 2. Compte rendu d’inspection commune et analyse des interférences Pourquoi le demander ? Comprendre les risques créés par le croisement des activités.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 3. Plan de prévention ou documents de coordination applicables Pourquoi le demander ? Vérifier les mesures, responsabilités et actualisations ; le cadre dépend de l’opération.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 4. Procédures de mise en sécurité, autorisations et comptes rendus Pourquoi le demander ? Examiner la préparation, la transmission et la remise en service.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 5. Historique des pannes, urgences et presque-accidents Pourquoi le demander ? Repérer les interventions répétées en situation dégradée.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser Chaleur et conditions climatiques 1. Évaluation du risque thermique et DUERP Pourquoi le demander ? Identifier postes, situations et mesures envisagées.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 2. Relevés des conditions de travail et suivi météorologique Pourquoi le demander ? Rapprocher ambiance, horaires, effort, durée et ventilation.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 3. Plan d’adaptation de l’activité et critères de décision Pourquoi le demander ? Identifier qui modifie les horaires, réduit les tâches ou réexamine leur poursuite.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 4. Inventaire et vérification des moyens disponibles Pourquoi le demander ? Contrôler eau, accès aux pauses, locaux de récupération et équipements.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 5. Consignes d’alerte et organisation des secours Pourquoi le demander ? Vérifier les contacts, relais, accès des secours et exercices réalisés.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser Travail isolé et organisation des secours 1. Cartographie des postes, horaires et interventions isolées Pourquoi le demander ? Repérer les situations ordinaires et exceptionnelles.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 2. Évaluation des risques et tâches nécessitant un autre mode d’organisation Pourquoi le demander ? Examiner les possibilités de binôme, de report ou de réduction de l’isolement.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 3. Procédures d’alerte, de levée de doute et de secours Pourquoi le demander ? Vérifier responsabilités, délais et relais.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 4. Couverture des communications, essais et maintenance des dispositifs Pourquoi le demander ? Évaluer le fonctionnement dans les zones et conditions réelles.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 5. Comptes rendus d’exercices et incidents anonymisés Pourquoi le demander ? Repérer les défaillances et suivre les corrections.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser Produits chimiques, poussières et fumées 1. Inventaire des produits et des émissions par procédé Pourquoi le demander ? Inclure les poussières et fumées sans fiche de données de sécurité commerciale.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 2. Fiches de données de sécurité à jour et notices de poste Pourquoi le demander ? Identifier dangers, précautions et conditions d’utilisation.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 3. Évaluation des expositions et résultats de mesurages disponibles Pourquoi le demander ? Examiner tâches, méthodes, périodes, limites et représentativité des mesures.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 4. Études de substitution et contrôles des captages Pourquoi le demander ? Vérifier les possibilités de réduction à la source et le fonctionnement des protections.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 5. DUERP, actions, formation et organisation des incidents Pourquoi le demander ? Identifier les moyens, responsabilités et suites prévues.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser Télétravail et travail hybride 1. Accord, charte et règles d’organisation du télétravail Pourquoi le demander ? Comprendre le cadre et les modalités réellement mises en œuvre.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 2. Répartition des activités, objectifs et fonctionnement des équipes Pourquoi le demander ? Examiner la charge, les réunions et les dépendances entre métiers.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 3. Inventaire des équipements et dispositif d’assistance Pourquoi le demander ? Identifier les besoins non couverts et les délais de résolution.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 4. Retours collectifs anonymisés et indicateurs agrégés Pourquoi le demander ? Repérer les difficultés sans surveillance individuelle des connexions.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 5. DUERP et bilan des actions sur le travail hybride Pourquoi le demander ? Vérifier la prise en compte des situations à distance et le suivi des mesures.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser Déplacements professionnels et risque routier 1. Tournées prévues et réalisées, délais et temps d’attente Pourquoi le demander ? Identifier les écarts et les contraintes qui pèsent sur la conduite.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 2. Inventaire des véhicules, entretien et signalements Pourquoi le demander ? Examiner l’adaptation du matériel et la résolution des défauts.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 3. Règles de communication et d’arbitrage des retards Pourquoi le demander ? Vérifier la possibilité de conduire sans sollicitation et de réorganiser une mission.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 4. Accidents et presque-accidents anonymisés Pourquoi le demander ? Rechercher les circonstances récurrentes sans réduire l’analyse au comportement.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser 5. DUERP, formation et plan de prévention du risque routier Pourquoi le demander ? Relier les actions aux déplacements, véhicules, communications et compétences.
Où en êtes-vous pour cette pièce ? Non examiné Reçu et exploitable Reçu, à compléter ou à discuter À demander / non reçu N’existe pas selon la réponse reçue Non applicable au dossier Précision, version reçue ou question à poser Préparer ma liste de demandes Exporter ma synthèse Imprimer Effacer les saisies de ce sujet Les saisies sont conservées uniquement tant que cette page reste ouverte. Changer de sujet conserve vos notes dans la page ; l’export porte sur le sujet sélectionné. Aucune donnée n’est transmise. Évitez les informations nominatives ou médicales.
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Vérifier les hypothèses et la qualité des pièces Un document reçu peut rester insuffisant pour l’analyse : vérifiez sa version, sa période, son périmètre et les calculs qui fondent les choix. Demandez les options étudiées, les moyens budgétés et les retours des sites pilotes lorsqu’ils existent. Distinguez ce qui n’existe pas, ce qui reste en préparation et ce qui doit être précisé.
