Accueil / Ressources et outils / Sous-traitance, coactivité et maintenance

Dossier pratique

Sous-traitance, coactivité et maintenance

Plusieurs entreprises interviennent : comment la prévention est-elle organisée concrètement ?

Sommaire de cette page

Ce que les élus peuvent examiner

Partir des interfaces entre production, maintenance et prestataires : qui prépare, autorise, informe et vérifie la remise en service ? Examiner également les interventions urgentes, les changements d’équipe et les situations où le chantier évolue. Les documents doivent correspondre aux conditions réelles de l’opération.

Un cas fictif pour raisonner

Une réparation est programmée à l’arrêt. La production redémarre dans une zone voisine sans que le prestataire soit informé. Examiner la coordination et les transmissions, et pas seulement le respect d’une consigne individuelle.

Des actions à discuter et à suivre

Préparer les interventions, définir les responsabilités et les points de contrôle, donner les moyens d’actualiser la coordination. Ne pas confondre le régime des entreprises extérieures, la coordination SPS de certains chantiers et le protocole applicable aux opérations de chargement-déchargement : vérifier le cadre pertinent.

Comment Azimut peut accompagner votre analyse

Selon le mandat et le périmètre convenus, croiser les documents, les entretiens et les observations de situations de travail. Restituer les constats étayés, les informations manquantes et les pistes de transformation ; préciser les moyens, responsables et échéances à discuter. Le suivi distingue une mesure annoncée, sa réalisation et ses effets observés.

Les documents à réunir

Périmètre de l’opération, intervenants et calendrier ; Compte rendu d’inspection commune et analyse des interférences ; Plan de prévention ou documents de coordination applicables ; Procédures de mise en sécurité, autorisations et comptes rendus ; Historique des pannes, urgences et presque-accidents

Questions à préparer pour le CSE

Cochez les questions préparées pour votre prochaine réunion. Cette liste constitue une aide à la préparation, pas une évaluation automatique de la situation.

0 / 5 questions préparées

Votre grille de travail

La ligne « Repères » indique comment renseigner chaque colonne. Cliquez dans les cellules des lignes « À compléter » pour saisir vos notes, puis imprimez le dossier ou enregistrez-le en PDF depuis votre navigateur.

Vos saisies restent dans cette page, sans transmission ni sauvegarde automatique. Elles sont perdues à la fermeture ou au rechargement. Utilisez des situations anonymisées et conservez votre travail avant de quitter.

Sous-traitance, coactivité et maintenance — grille de préparation
LigneSituation et périodeFaits et expositionsMoyens réelsInformations à vérifierAction, responsable, délaiEffets à contrôler
RepèresActivité, métier et créneauDécrire sans données nominativesAccès, disponibilité, fonctionnementPièce et question préciseDécision et moyens à discuterObservation de terrain et date
À compléter 1
À compléter 2
À compléter 3

Pour approfondir

INRS — Sous-traitance, coactivité et maintenance ↗

Référence consultée le 14 octobre 2026. Les questions et grilles de cette page sont des propositions de préparation élaborées pour les élus ; elles ne constituent pas un outil officiel de l’organisme cité.

Poursuivre avec un dossier complémentaire ↗

Préparer ma prochaine réunion de CSE →

À quoi servent les documents ?

Périmètre de l’opération, intervenants et calendrier
Identifier les entreprises, tâches et périodes de coactivité.
Compte rendu d’inspection commune et analyse des interférences
Comprendre les risques créés par le croisement des activités.
Plan de prévention ou documents de coordination applicables
Vérifier les mesures, responsabilités et actualisations ; le cadre dépend de l’opération.
Procédures de mise en sécurité, autorisations et comptes rendus
Examiner la préparation, la transmission et la remise en service.
Historique des pannes, urgences et presque-accidents
Repérer les interventions répétées en situation dégradée.

Ces pièces sont des repères à adapter au contexte, et non une liste universelle d’obligations.

Préparer mon prochain CSE Examiner les documents disponibles

Un point de départ pour agir

Une situation vous préoccupe ?
Parlons-en.

Contacter le cabinet ↗